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Marques déposées par monsieur Cyril DOUMENGE
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LA CUVEE DE L'EUROPE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CUVEE DE L'EUROPE
Mr Cyril DOUMENGE

Numéro de dépôt :
92404208
Date de dépôt :
30/01/1992
Lieu de dépôt :
MONTAUBAN
Date d'expiration :
30/01/2002

Présentation de la marque LA CUVEE DE L'EUROPE

Déposée le 30 janvier 1992 par monsieur Cyril DOUMENGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTAUBAN), la marque française « LA CUVEE DE L'EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est monsieur Cyril DOUMENGE domicilié(e) 2550 route de la tour, 82000 MONTAUBAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Cyril DOUMENGE - France.

La marque LA CUVEE DE L'EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404208.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUVEE DE L'EUROPE est expirée depuis le 30 janvier 2002.

Cyril DOUMENGE a également déposé les autres marques suivantes : DOUMENGE


Mr Cyril DOUMENGE - 2550 route de la tour, 82000 MONTAUBAN - France


Mr Cyril DOUMENGE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-49

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Boissons alcooliques (à l'exception des vins) et boissons non alcooliques, bouteilles en verre.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.